Marque enregistrée - Marque en non vigueur
IMPERAL
Numéro de dépôt :
1038103
Date de dépôt :
06/01/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque IMPERAL
Déposée le 6 janvier 1978 par LA ROCHETTE CENPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « IMPERAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque IMPERAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1038103.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque IMPERAL est expirée depuis le 6 janvier 1988.
LA ROCHETTE CENPA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-033